Mentions Légales

Paragraphes

Raison sociale de l'éditeur : Tétras
Adresse du siège : 2 allée Louis de Broglie - 74940 Annecy Le Vieux
Téléphone : 04 50 23 03 72
Directeur de publication : Christophe Chambet, Président

Fournisseur d'hébergement : Tétras, 2 allée Louis de Broglie - 74940 Annecy Le Vieux. Tél : 04 50 23 03 72.
Webmaster : Rachel Dujon, Service Informatique Tétras

Actualités : Service communication
Photographies : Service communication Tétras

Conception, réalisation : Rachel Dujon, Service Informatique Tétras

Crédits photos/documents :
Toute utilisation / reproduction des données (textes, photos) contenues dans le présent site (hors consultation par votre navigateur) doit faire l'objet d'une demande préalable auprès de Tétras - 2 allée Louis de Broglie - 74940 Annecy Le Vieux. Tel : 04 50 23 03 72.

Protection des données

Toute information personnelle que vous transmettez à Tétras est soumise au Règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des informations personnelles vous concernant.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur nos sites www.tetras.univ-smb.fr et tetrasnet.tetras.univ-smb.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et hébergées sur des serveurs situés en France, et donc au sein de l’Union Européenne, afin de garantir un niveau de protection approprié à toutes les données qui y sont collectées et traitées, y compris au niveau de la maintenance applicative.

Les données à caractère personnel ainsi collectées font l’objet d’un traitement dont le responsable est Tétras représenté par son Directeur délégué Hervé Tognet-Bruchet.
Ces données sont collectées dans le cadre d'une inscription ou d'une participation à des formations organisées par Tétras pour une personne ou une entreprise. Ces données sont également collectées pour des motifs de sécurité.

Elles sont destinées à Tétras, ainsi qu’aux prestataires externes auxquels le responsable de traitement fait appel.

Elles seront conservées pendant toute la durée du contrat ou de la convention de formation et pour justifier de la bonne réalisation et de la finalité de l'action de formation conformément aux dispositions légales. Au-delà de ces motifs, les données sont conservées au maximum 10 ans.

Pour toute information ou exercice de vos droits sur les traitements de vos données personnelles gérés par Tétras, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO), Rachel Dujon, soit par email à l’adresse dpo@tetras.univ-smb.fr, soit par courrier postal à l’adresse suivante :

Tétras
A l’attention du délégué à la protection des données (DPO)
2 allée Louis de Broglie
74940 Annecy Le Vieux

Votre demande doit notamment indiquer vos nom et prénom, ainsi que l’adresse e-mail utilisée lors de votre inscription sur notre site ou la copie d’un titre d’identité. Une réponse vous sera alors adressée au plus tard dans les deux mois suivant la réception et la nature de votre demande.

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr)

Responsabilité

Malgré tous les efforts consentis pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site, Tétras ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs ou d'omissions ni de l'usage qui pourrait être fait de ces informations, sous réserve du Règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.

Tétras se réserve le droit de modifier tout ou partie des informations contenues dans les pages du présent site web sans notification préalable (textes, photos).

La présence de liens hypertextes dans les pages du présent site renvoyant sur des sites web tierces n'engage en rien Tétras sur le contenu qui pourrait y être proposé, ni de l'utilisation qui pourrait être faite des données s'y rapportant.

Accessibilité

Dispositions légales

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Tétras ou de tiers ayant autorisé Tétras à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. La classe n'est pas considérée comme un cercle privé, ni comme un lieu d'usage personnel.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Établissement de liens

Liens vers le site officiel

Tétras autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site officiel pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure ceux portant atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site http://www.tetras.univ-smb.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site http://www.tetras.univ-smb.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame), sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.

La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site de Tétras doit être faite par mail sur la boite aux lettres du service communication info@tetras.univ-smb.fr)

Dans tous les cas d'espèce, Tétras se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

Tétras se réserve le droit de "pointer" vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Tétras, par conséquent, ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, ni des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.